Licence DORIS (ou copyright DORIS)

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Voir comment utiliser du point de vue pratique les images de DORIS

 

Mention légale

L'ensemble de ce site (images, textes) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (L.122- 4 et L .122-5 du Code de la Propriété intellectuelle). Tous droits réservés.

Textes

En apportant, à titre gracieux, leur contribution au projet DORIS de la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins, leurs propriétaires (auteurs) acceptent implicitement que leurs textes soient utilisés sur le site Web du projet DORIS et dans des publications liées au projet DORIS (sous forme papier, numérique et Internet). Les articles de ce site sont la propriété de leur(s) auteur(s). Toute duplication, même partielle, est strictement interdite.

Images

En apportant, à titre gracieux, des images (photographies, dessins, croquis, vidéos...) au projet DORIS de la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins, leurs propriétaires (auteurs) acceptent implicitement que leurs images soient utilisées sur le site Web du projet DORIS et dans des publications liées au projet DORIS (sous forme papier, numérique et Internet). Les images ne doivent pas être copiées sans autorisation pour une utilisation commerciale, pour une diffusion publique, pour une mise en ligne sur un site Web autre que DORIS, pour des brochures ou affiches publicitaires. Les auteurs doivent être contactés directement pour obtenir une éventuelle autorisation. Seule exception à cette règle : l'utilisation des images présentes sur le site Web du projet DORIS, pour une activité fédérale stricte au sein des formations en biologie subaquatique (Commissions Environnement et Biologie Subaquatiques de la FFESSM) n'impose pas une autorisation additionnelle de l'auteur. En cas d’utilisation d'une image fournie pour le projet DORIS dans le cadre d'une activité fédérale, le nom de l'auteur de l'image ainsi que le site Web du projet DORIS doivent être cités. Par exemple : Photo ou dessin: © Pierre TENVINAN 2017 (Publiée sur le site Web DORIS). Tous les écrivains, photographes et dessinateurs conservent le copyright (droit d'auteur) de leurs textes et images. Un contact et une information succincte sont indiqués dans le site pour tous les photographes et dessinateurs sauf avis contraire de leur part. (Voir ci-dessous les précisions à connaître pour l'utilisation des photos).

English :

By providing images and texts to DORIS, the owners (authors) have agreed to their use on the DORIS web site and in DORIS publications (paper, numeric and Internet forms). Contributors own the copyright of their images and texts. Images must not be copied for any commercial purpose or wide dissemination, including use on Web sites, leaflets or in promotional brochures. If images are asked for commercial purposes or for wider dissemination, the image provider must be contacted for permission directly (unless otherwise stated) and not through the DORIS team. DORIS indicates the individual or organization that supplied each image and brief contact details on the Web site. No additional authorization is needed for use of images in the framework of training in FFESSM formations about underwater biology. In this case, image owners and the DORIS site must be acknowledged according to the following example: Image: © Pierre TENVINAN 2017 (Published on the DORIS Web site).

Español (Castellano) :

Al aportar imágenes y textos a DORIS, los propietarios (autores) estuvieron de acuerdo con su uso en el sitio Web de DORIS y en publicaciones de DORIS (en forma de papel, digital e internet). Estos colaboradores poseen el derecho de autor -el copyright- de sus imágenes y textos. Las imágenes no deben copiarse con ningún fin comercial o amplia difusión, incluido el uso en sitios Web, prospectos o folletos promocionales. Si se piden imágenes con fines comerciales o para más amplia difusión, habrá que entrar en contacto con el proveedor de imagen para pedirle permiso directamente (salvo indicación contraria) y no a través del grupo DORIS. DORIS indica el nombre del individuo o de la organización que aportó cada imagen y da señas breves en el sitio Web. No se necesita ninguna autorización complementaria para el uso de imágenes en el programa de adiestramiento en las formaciones FFESSM a la biología submarina. En este caso, los propietarios de imágenes y el sitio Doris tienen que indicarse según el siguiente ejemplo: Imagen: © Pierre TENVINAN 2017 (Publicado en el sitio Web de DORIS).

Italiano :

Fornendo immagini e testi a DORIS, i proprietari (autori) hanno acconsentito al loro utilizzo sul sito Web di DORIS ed in altre pubblicazioni di DORIS (in forma cartacea, elettronica e su Internet). I collaboratori possiedono il copyright delle loro immagini e i testi. Le immagini non devono essere copiate a scopo commerciale o per larga diffusione, compreso uso su siti Web, opuscoli o in depliant promozionali. Se le immagini sono richieste a scopo commerciale o a diffusione più larga, colui che a fornito l'immagine deve essere contattato direttamente per l'autorizzazione (a meno che contrariamente dichiarato) e non tramite il gruppo DORIS. DORIS indica sul sito WEB l'individuo o l'organizzazione che ha fornito le immagini fornendo i dettagli di contatto.. Non e' necessaria nessuna altra autorizzazione supplementare per l'utilizzo delle immagini nel quadro pedagogico delle formazioni della FFESSM riguardanti la biologia subacquea. In questo caso, i proprietari di immagini ed il sito Doris devono essere riconoscibili secondo il seguente esempio: Immagine: © Pierre TENVINAN 2017 (pubblicato sul sito Web di DORIS).

Deutsch :

Die Gesamtheit der vorliegenden Internetseiten DORIS der französischen Tauchföderation FFESSM (Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins) unterliegt dem französischen und internationalen Urheberrecht. Die Autoren besitzen die alleinigen Urheberrechte über ihre hier veröffentlichten texte und abbildungen.
Durch ihren Beitrag genehmigen die Autoren den Gebrauch ihrer Texte und Abbildungen ausschließlich innerhalb der „DORIS“ Internetseiten und den dazugehörigen „DORIS“ Dokumenten sei es in gedruckter oder elektronischer Form. Abbildungen dürfen nicht ohne ausdrückliche Zustimmung der einzelnen Autoren für kommerzielle Nutzungen oder Veröffentlichungen aller Art verwendet werden (zum Beispiel Internetwebseiten, Prospekte oder Broschüren). Die genauen Quellenangaben und deren Kontaktadressen sind in den vorliegenden Webseiten „DORIS“ aufgeführt.

Die Nutzung der Abbildungen benötigt keine ausdrückliche Einwilligung der Autoren wenn diese im Rahmen der Aus- und Fortbildungsaktivitäten der FFESSM-Kommission „Environnement et Biologie Subaquatique“ stattfindet. In diesem Falle müssen jedoch die Abbildungen mit einem Quellenhinweis versehen werden gemäß dem folgenden Beispiel: Photo oder Zeichnung: © Pierre TENVINAN 2017 (veröffentlicht auf der Webseite DORIS).

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Utiliser les images de DORIS

 La licence DORIS (voir ci dessus) est souveraine. Tout le monde n'étant pas juriste, voici quelques explications sur l'utilisation des images du site DORIS et plus généralement sur les bonnes pratiques lorsque l'on utilise le travail des autres.

1) principes généraux

Remarque préliminaire : tous les participants à la construction du site DORIS, gestionnaires, doridiens, rédacteurs, vérificateurs, correcteurs scientifiques et photographes sont, dans ce cadre précis, bénévoles. Ceci ne réduit en rien leurs droits.

Dans la grande majorité des pays, et notamment tous les pays européens, les auteurs sont propriétaires de leurs œuvres, ce qui leur donne des droits économiques et des droits moraux. En conséquence toute utilisation est interdite sans :

- leur autorisation

- la mention de leur nom.

Certains auteurs ont donné une autorisation générale d'utilisation sous certaines conditions (ce que l'on appelle une licence). C'est le cas de ceux qui participent au projet DORIS.

La licence DORIS vous autorise à utiliser les images du site DORIS, sans demander une autorisation spécifique à l'auteur, pour des formations en biologie et environnement subaquatique dispensées bénévolement dans le cadre de la FFESSM et seulement pour cela.

 2) quelle utilisation ? quelle autorisation ?

Vous souhaitez utiliser une image -sans modification- pour :

Une projection lors d'une formation en biologie dans le cadre de la FFESSM

Vous n'avez pas besoin d'autre autorisation, la licence DORIS suffit.

Un document papier remis lors d'une formation en biologie dans le cadre FFESSM

Vous n'avez pas besoin d'autre autorisation, la licence DORIS suffit.

Un document électronique remis lors d'une formation biologie dans le cadre de la FFESSM

Vous n'avez pas besoin d'autre autorisation, la licence DORIS suffit.

Une projection, un document papier, un document électronique pour une formation en biologie hors FFESSM

Vous devez demander une autorisation à l'auteur.

Un document électronique en libre service sur un site web (même s'il s'agit d'un support de cours dispensé dans le cadre FFESSM) dès lors qu'il est accessible par d'autres personnes que les participants au cours

Vous devez demander une autorisation à l'auteur.

Un site web, commercial ou non

Vous devez demander une autorisation à l'auteur.

Tout autre usage

Vous devez demander une autorisation à l'auteur.

Attention : toute autorisation est donnée pour une utilisation précise. Vous ne pouvez pas, de votre propre initiative, étendre à d'autres usages une autorisation reçue. La licence DORIS ne vous donne pas, en principe, le droit de modifier une image avant de l'utiliser. Toutefois certaines modifications sont généralement tolérées :

- le recadrage s'il reste faible et est dicté par les besoins de la mise en page ;

- les ajouts (texte ou graphique) dans l'image utilisée lorsqu'ils ont une finalité explicative en biologie ;

- les transformations de couleur, contraste, aspect général si elles restent modestes ou consistent en un passage de l'image en noir et blanc.

Dans tous les cas, le nom de l'auteur doit rester visible dans ou à proximité immédiate de l'image. Si vos modifications ne respectent pas ces conditions, l'autorisation de l'auteur est nécessaire. Une fois l'image modifiée, voir le tableau ci-dessus.

3) comment demander une autorisation ?

En contactant directement l'auteur. Les responsables du site DORIS doivent être informés en cas de demandes "massives" auprès des participants, et uniquement dans ce cas.

4) vous distribuez un document, informez ses destinataires

Vous distribuez un document aux participants à une formation en biologie, pas à des spécialistes du droit de la propriété littéraire et artistique. Pensez à les informer simplement des limites à l'usage de votre document.

- Tout ou partie du document est votre œuvre. Si vous n'écrivez rien, toute reproduction, mise en ligne, réutilisation avec ou sans modification est interdite sans votre autorisation. Si ce n'est pas ce que vous souhaitez, pensez à donner une autorisation d'utilisation à travers une licence libre ou non.

- Si votre document contient des éléments appartenant à d'autres (photos, graphiques, citations longues, etc.), pensez à rappeler leurs droits et à ne pas donner d'autorisation sur leurs œuvres au delà de ce qu'ils ont eux-mêmes accepté.

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